Le Comité Breton d’Histoire de la Sécurité Sociale a pour objectifs de promouvoir et réaliser, directement et indirectement, tous travaux et recherches, réunir toute documentation ayant un intérêt pour l’étude de l’histoire de la protection sociale.

ASSEMBLÉE GÉNÉRALE et CONSEIL d’ADMINISTRATION
Le 6 avril 2019 à la CDSSTI à 10 h - Ave Ménier - RENNES

Étaient présents : Christophe Jan, Gérard Le Goff, Louis Le Goff, Gérard Pelhate, Patrick Leroux, Philippe Lochet, Alain Piton, Jean-Luc Louis, Donald Goldie

Excusés :Nona Barazer, pouvoir à Donald Goldie, Gilles Hutteau, pouvoir à Jean-Luc Louis,
Martine Stephan, pouvoir à Christophe Jan, Viviane Uguen, pouvoir à Gérard Le Goff, Bernard Pivette, pouvoir à Philippe Lochet, Régis Leblond

Donald Goldie accueille les membres présents et donne lecture des pouvoirs transmis.
Il remercie la CDSSTI et en particulier Philippe Lochet de son accueil.Ce dernier retrace l’histoire du régime des indépendants et en particulier l’évolution des structures et des reclassements des activités et du personnel jusqu’à la fin 2019. Il rappelle la création de l’IRPSTI, cet organisme selon des modalités juridiques à voir pourrait représenter les indépendants au sein du Comité breton.
Philippe Lochet indique que pour le compte du RSI Bretagne il va verser les archives de l’organisme aux Archives départementales au cours du 4ème trimestre 2019.


1 - Approbation du PV de l’AG du 19 mars 2018 :
Le PV est approuvé

2 - Approbation du PV du CA du 1er février 2019 : Le PV est approuvé.

3 - Informations nationales et locales

Documentation reçue : Les actes du Comité Aquitain de 2017 « non emploi et protection sociale »,
le n° 28 de la revue du Comité Provence — Côte d’Azur

4 - Rapport Moral pour 2018 : Le rapport moral est approuvé à l’unanimité

5 - Rapport Financier pour 2018

Jean-Luc Louis présente le rapport financier pour 2018

La réalisation des prévisions budgétaires est faible en partie du fait que seulement une partie du programme « mémoire des hommes » a été réalisé. Du côté des recettes, 12 organismes bretons ont versé une cotisation soit la totalité des organismes bretons sauf la CPAM 56.

Le rapport financier pour 2018 est approuvé à l’unanimité.


6 - Cotisations pour 2019

Donald Goldie propose le maintien des cotisations aux montants des années précédentes soit 300 euros pour les personnes morales et 15 euros pour les adhérents à titre individuel.

La question est posée de la situation du régime des indépendants par rapport au versement de la cotisation ; pour 2019 la cotisation sera versée par la CDSSTI, pour les années ultérieures voir la place de l’ERPSTI

La proposition est approuvée à l’unanimité.

7 - Programme d’activité pour 2019 :

Donald Goldie présente le document transmis aux administrateurs.
• Il rappelle la volonté du CBHSS de mettre à profit 2019 pour resserrer les liens avec les organismes adhérents en allant à leur rencontre pour présenter ses actions et recueillir leurs suggestions.
Un accord de principe avait été donné par la CPAM 29 et le CBHSS doit être accueilli par la conférence régionale des CAF.

• Concernant « mémoire des hommes » et conformément à ce qui avait été décidé au CA de février, 11 interviews en version intégrale sont disponibles en ligne moyennant un accès personnalisé, par ailleurs un DVD de ces interviews a été adressé aux intéressés ou à leur famille. Les autres interviews réalisées feront l’objet d’un traitement identique dans les semaines qui viennent.
Pour ce qui concerne la suite du programme, Louis Gérard et le Dr Michel Pouchard ont été interviewés les 25 et 26 mars. Sont prévus ou envisagés pour 2019 les interviews d’Edgard Blot, d’André Gaillard, de Françoise Fromageau, d’Yvon Douard et d’Ollivier de Cadeville.
En fonction des possibilités de RDV, notre budget nous permet d’envisager 4 interviews supplémentaires.

8 - Composition du Conseil d'Administration : 
Suite à discussion, le Conseil d’Administration est fixé de la façon suivante :

GOLDIE

Donald

Membre (ancien Directeur CRAM Bretagne (CARSAT)

LOCHET

 Philippe

Représentant le "régime des indépendants"

HUTEAU

 Gilles

Professeur à l'EHESP à Rennes

JAN

 Christophe

Président CAF 35

LE GOFF

 Gérard

 Conseiller CPAM 35

LE GOFF

Louis

 Membre (ancien Dr-adjoint MSA Portes de Bretagne)

LEROUX

Patrick

 Président CARSAT Bretagne

LOUIS

Jean-Luc

 Membre (ancien Directeur) représentant les MSA

LEBLOND

 Régis

 Vice-Président l'URSSAF Bretagne

PELHATE

Gérard

 Membre (ancien Pt CCMSA, Caisses centrales MSA)

PITON

 Alain

 Membre (ancien Directeur CPAM 35)

PIVETTE

 Bernard

 Membre (ancien Pdt CARSAT de Bretagne)

UGUEN

 Viviane

 Conseillère CPAM 29

STEPHAN

Martine

 Présidente  CAF 29