Le Comité Breton d’Histoire de la Sécurité Sociale a pour objectifs de promouvoir et réaliser, directement et indirectement, tous travaux et recherches, réunir toute documentation ayant un intérêt pour l’étude de l’histoire de la protection sociale.

AG du Comité 13 mars 2020

Assemblée Générale 2020 Comité Breton d’Histoire de la Sécurité sociale
Le 13 mars à la CAF d’Ille et Vilaine

Étaient présents : Donald Goldie, Christophe Jan, Gérard Le Goff, Régis Le Blond, Patrick Leroux, Philippe Lochet, Jean-Luc Louis, Gérard Pelhate, Bernard Pivette, Éric Tromeur.
Excusés ayant donné pouvoir : Martine Stéphan pouvoir à Christophe Jan, Louis Le Goff pouvoir à Jean-Luc Louis, Gilles Huteau pouvoir à Donald Goldie, Viviane Uguen pouvoir à Bernard Pivette,
Excusés : Alain Piton, Yannick Gouelou, Myriam Harley, Béatrice Martellière, Claudine Quéric, Béatrice Radufe.
Donald Goldie accueille les membres présents et donne lecture des pouvoirs transmis et des personnes excusées. Il remercie le président et la directrice de la Caf d’Ille et Vilaine de leur accueil.

1 - Approbation du PV de l’Assemblée générale du 5 avril 2019 : Le PV est adopté à l’unanimité.

2 - Approbation du PV du CA du 17 décembre 2019 : Le PV est adopté à l’unanimité.

 3- Informations nationales et locales
• réunion des comités régionaux et assemblée générale de l’AEHSS du 13 janvier 2020 : Patrick Leroux qui avait représenté le CBHSS commente les points principaux (voir compte-rendu transmis) il note la très grande hétérogénéité des comités et leur fragilité pour certains.

• documents reçus : du Comité Midi-Pyrénées une monographie sur la CPAM de la Haute — Garonne, du Comité Paca un bulletin annuel 2019 avec divers articles dont sur les aliénés, du Comité Nord Pas-de-Calais un bulletin avec articles : crèche…, du CHSS l’appel à candidatures pour les prix 2020 du CHSS.
• Philippe Lochet remet au Comité l’ouvrage réalisé sur l’histoire du RSI à l’occasion de son intégration dans le régime général. Il rappelle que les archives du RSI et des Caisses qu’il avait regroupées ont été versées aux Archives départementales 29,35 et 56 en fonction du siège des Caisses. Par ailleurs, une campagne d’archives orales audio a eu lieu sur le même sujet au niveau national ; (seront disponibles sur le site du CHSS) ; question : comment rendre accessibles ces informations sur les sites du CBHSS  ?

4 - Rapport moral

Donald Goldie commente le rapport transmis préalablement. Sur le nombre de consultations des sites internet. B. Pivette indique qu’il y a régulièrement des consultations de la documentation et par ailleurs des accès lors de la mise en ligne «  mémoire des hommes  ». Christophe Jan invite le CBHSS à intervenir lors de la prochaine conférence des CAF pour échanger et présenter ses activités. Éric Tromeur suggère de réaliser un film de présentation de 10’ du CBHSS.
Le rapport moral est approuvé à l’unanimité.

5 - Rapport financier et approbation des comptes pour 2019

Jean-Luc Louis présente le rapport financier qui avait été transmis préalablement.

Il note que l’ensemble des cotisations appelées ont été perçues. L’exécution budgétaire pour 2019 se traduit par un léger déficit absorbé par une reprise sur l’excédent antérieur.

Le rapport financier du CBHSS et les comptes de l’exercice 2019 sont approuvés à l’unanimité.

6 - Fixation des cotisations pour 2020

Conformément au budget 2020 voté par le CA de décembre, Donald Goldie propose, malgré la disparition du RSI, de maintenir le montant des cotisations au niveau fixé pour les années précédentes.

Suite à approbation de cette proposition les cotisations pour 2020 sont fixées à un montant de  :

  • 300 E pour les organismes adhérents
  • 15 E pour les adhérents à titre individuel.

7 - Programme d’activité pour 2020

  • Mémoire des Hommes

Bernard Pivette rappelle l’état du programme en particulier suite à la réunion qui s’est tenue fin janvier avec un nouveau prestataire pour faire le point sur les 2 tests réalisés fin 2019. 5 interviews ont été publiés sur le site en 2019 et 2 réalisés et publiés en début 2020. La réunion de janvier a permis en particulier de mettre l’accent sur la préparation en amont des entretiens avec l’interviewé et d’évoquer la perspective d’un web documentaire qui pourrait de façon évolutive permettre des montages à partir des interviews réalisés. Cela suppose d’avoir une structuration identique des interviews ; reste la question posée de la reprise dans cette perspective des nombreux interviews déjà réalisés. Dans l’immédiat, il est proposé, au vu de la qualité des 2 premières réalisations, de confier au prestataire les 3 entretiens budgétisés en 2020. Il s'agit de Mme Françoise Fromageau, Alain Piton et Alain Gautron.

 Question posée sur la procédure de validation des interviews par l’interviewé avant la publication de l’extrait court.

  • Sites internet à maintenir et compléter
  • Refonte de la documentation du site internet sous réserve de trouver une ressource compétente.
  • Réalisation d’un support de présentation du CBHSS.

 

8 - Composition du Conseil d’Administration

Donald Goldie indique que les statuts du CBHSS posent, quant au CA, problème avec la diminution du nombre d’organismes. En effet, l’article 13 prévoit que les représentants des organismes au CA doivent être en nombre plus important que les membres à titre individuel ce qui pratiquement est difficile à respecter. Dans l’attente de la modification des statuts, il rappelle que les organismes adhérents peuvent être représentés par plusieurs membres et que ces derniers peuvent être des personnes ayant quitté l’organisme. Dans ce contexte et après contact avec l’Urssaf de Bretagne, Éric Tromeur, ancien directeur, sera désigné comme représentant de l’organisme conjointement avec Régis Leblond.

Dans ce cadre, l’Assemblée générale désigne Éric Tromeur, membre du Conseil d’Administration suite à sa candidature.

 9 -Questions diverses

 Le prochain CA est fixé le lundi 14 septembre 2020 à 10 h. Il se tiendra à la Carsat de Bretagne.

Suite à discussion, le Conseil d’Administration est fixé de la façon suivante :

GOLDIE

Donald

Membre (ancien Directeur CRAM Bretagne (CARSAT)

LOCHET

 Philippe

Représentant le "régime des indépendants"

HUTEAU

 Gilles

Professeur à l'EHESP à Rennes

JAN

 Christophe

Président CAF 35

LE GOFF

 Gérard

 Conseiller CPAM 35

LE GOFF

Louis

 Membre (ancien Dr-adjoint MSA Portes de Bretagne)

LEROUX

Patrick

 Président CARSAT Bretagne

LOUIS

Jean-Luc

 Membre (ancien Directeur) représentant les MSA

LEBLOND

 Régis

 Vice-Président l'URSSAF Bretagne

PELHATE

Gérard

 Membre (ancien Pt CCMSA, Caisses centrales MSA)

PITON

 Alain

 Membre (ancien Directeur CPAM 35)

PIVETTE

 Bernard

 Membre (ancien Pdt CARSAT de Bretagne)

STEPHAN

Martine

 Présidente  CAF 29

TROMEUR

Éric

ex-Directeur de l'URSSAF Bretagne

UGUEN

Viviane

Conseillère CPAM 29